Déposée le 7 février 2000 par PELLETIER JEAN-JACQUES et GAUTHEY PATRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTMOUV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Les déposants sont PELLETIER JEAN-JACQUES, domicilié(e) 131 rue MARCEAU, 91120 PALAISEAU - France et GAUTHEY PATRICE, domicilié(e) 9 RUE LOUIS BLANC, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques PELLETIER - France.
La marque SPORTMOUV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLETIER JEAN-JACQUES - 131 rue MARCEAU, 91120 PALAISEAU - France
GAUTHEY PATRICE - 9 RUE LOUIS BLANC, 75010 PARIS - France
Jean-Jacques PELLETIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Jeux. Jouets. Articles de sport et de gymnastique à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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