Marque expirée - Marque en non vigueur

le plombier
Pelletier Hubert

Numéro de dépôt :
3681602
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
le plombier de Pelletier Hubert

Présentation de la marque le plombier

Déposée le 6 octobre 2009 par Pelletier Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le plombier »

Le déposant est Pelletier Hubert domicilié(e) 154 chemin des Crouzettes - 34730 - ST VINCENT DE BARBEYRARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pelletier Hubert domicilié(e) 154 chemin des Crouzettes - 34730 - ST VINCENT DE BARBEYRARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le plombier est expirée depuis le 6 octobre 2019.


Pelletier Hubert - 154 chemin des Crouzettes - 34730 - ST VINCENT DE BARBEYRARGUES - France


Pelletier Hubert - 154 chemin des Crouzettes - 34730 - ST VINCENT DE BARBEYRARGUES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539930 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de plâtrerie.