Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PELLETIER Francis
/
POL AIR DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL AIR DIFFUSION
PELLETIER Francis

Numéro de dépôt :
98755231
Date de dépôt :
20/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/10/2008

Présentation de la marque POL AIR DIFFUSION

Déposée le 20 octobre 1998 par PELLETIER Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POL AIR DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est PELLETIER Francis, domicilié(e) 11 Avenue des Sorbiers, 94100 SAINT MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELLETIER Francis - France.

La marque POL AIR DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL AIR DIFFUSION est expirée depuis le 20 octobre 2008.

PELLETIER Francis a également déposé les autres marques suivantes : ARCA EDITIONS ATELIER DE RECHERCHE ET DE CREATION AUDIOVISUELLE ET D ART , JADIS


PELLETIER Francis - 11 Avenue des Sorbiers, 94100 SAINT MAUR - France


PELLETIER Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Grilles et diffuseurs d'air, ventilo-convecteurs, rideaux d'air chaud, centrales de traitement d'air, aérorechauffeurs, extracteurs d'air, matériel de protection incendie et de désenfumage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.