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Marques déposées par PELLETIER Fernand
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LE PERE BAPTISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERE BAPTISTE
PELLETIER Fernand

Numéro de dépôt :
93491241
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque LE PERE BAPTISTE

Déposée le 3 novembre 1993 par PELLETIER Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PERE BAPTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est PELLETIER Fernand, domicilié(e) rue de l'Eglise, 42210 MONTROND LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELLETIER Fernand - France.

La marque LE PERE BAPTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERE BAPTISTE est expirée depuis le 3 novembre 2003.


PELLETIER Fernand - rue de l'Eglise, 42210 MONTROND LES BAINS - France


PELLETIER Fernand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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