Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRONE DEVELOPPEMENT IMAGERIE AERIENNE
M. PELLETIER FABIAN
M. BOREL VINCENT

Numéro de dépôt :
4092832
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2024
DRONE DEVELOPPEMENT IMAGERIE AERIENNE de PELLETIER FABIAN

Présentation de la marque DRONE DEVELOPPEMENT IMAGERIE AERIENNE

Déposée le 22 mai 2014 par monsieur PELLETIER FABIAN et monsieur BOREL VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DRONE DEVELOPPEMENT IMAGERIE AERIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Les déposants sont monsieur PELLETIER FABIAN domicilié(e) 10 RUE DU SUREAU - 10190 - VAUCHASSIS - France et monsieur BOREL VINCENT domicilié(e) 89 RUE EMILE ZOLA - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELLETIER FABIAN domicilié(e) 10 RUE DU SUREAU - 10190 - VAUCHASSIS - France.

La marque DRONE DEVELOPPEMENT IMAGERIE AERIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRONE DEVELOPPEMENT IMAGERIE AERIENNE est expirée depuis le 22 mai 2024.


M. PELLETIER FABIAN - 10 RUE DU SUREAU - 10190 - VAUCHASSIS - France

M. BOREL VINCENT - 89 RUE EMILE ZOLA - 10000 - TROYES - France


M. PELLETIER FABIAN - 10 RUE DU SUREAU - 10190 - VAUCHASSIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Errata de l'enregistrement - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.