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Marques déposées par monsieur Pelletier Damien
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ECOMESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMESURE
M. Pelletier Damien

Numéro de dépôt :
4105091
Date de dépôt :
12/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/07/2024
ECOMESURE de Pelletier Damien

Présentation de la marque ECOMESURE

Déposée le 12 juillet 2014 par monsieur Pelletier Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOMESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur Pelletier Damien domicilié(e) 39 rue de la Pacaterie - 91400 - ORSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pelletier Damien domicilié(e) 39 rue de la Pacaterie - 91400 - ORSAY - France.

La marque ECOMESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMESURE est expirée depuis le 12 juillet 2024.


M. Pelletier Damien - 39 rue de la Pacaterie - 91400 - ORSAY - France


M. Pelletier Damien - 39 rue de la Pacaterie - 91400 - ORSAY - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).