Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRé'AtmosPhère La Déco pour tous
Mle Pelletier Cathy, Agissant pour le compte de la société Cré'AtmosPhère en cours de formation

Numéro de dépôt :
4021748
Date de dépôt :
23/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2023
CRé\'AtmosPhère La Déco pour tous de Pelletier Cathy

Présentation de la marque CRé'AtmosPhère La Déco pour tous

Déposée le 23 juillet 2013 par mademoiselle Pelletier Cathy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CRé'AtmosPhère La Déco pour tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est mademoiselle Pelletier Cathy domicilié(e) 2 Chemin du Malassis - 27110 - FEUGUEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Pelletier Cathy domicilié(e) 2 Chemin du Malassis - 27110 - FEUGUEROLLES - France.

La marque CRé'AtmosPhère La Déco pour tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRé'AtmosPhère La Déco pour tous est expirée depuis le 23 juillet 2023.


Mle Pelletier Cathy, Agissant pour le compte de la société Cré'AtmosPhère en cours de formation - 2 Chemin du Malassis - 27110 - FEUGUEROLLES - France


Mle Pelletier Cathy - 2 Chemin du Malassis - 27110 - FEUGUEROLLES - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Restauration de mobilier ;

Architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).