Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'APOTHÉOSE
PELLETIER Bérangère

Numéro de dépôt :
3842112
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/06/2021
L\'APOTHÉOSE de PELLETIER Bérangère

Présentation de la marque L'APOTHÉOSE

Déposée le 28 juin 2011 par PELLETIER Bérangère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'APOTHÉOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est PELLETIER Bérangère domicilié(e) 12, rue des Arcs Saint Cyprien - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Bérangère PELLETIER domicilié(e) 12, rue des Arcs Saint Cyprien - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque L'APOTHÉOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APOTHÉOSE est expirée depuis le 28 juin 2021.


PELLETIER Bérangère - 12, rue des Arcs Saint Cyprien - 31300 - TOULOUSE - France


Mademoiselle Bérangère PELLETIER - 12, rue des Arcs Saint Cyprien - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Chocolats, cacao, café, thés, thés glacés, pâtisserie, gâteaux, biscuits, confiserie, glaces comestibles, glaces comestibles à base de chocolat, glaces comestibles à base de thé, sorbets, sorbets à base de thé, préparations faites de céréales, pain, bonbons, bonbons au thé, au café, au thé, au cacao ; boissons à base de café ou de thé ou de cacao ou de chocolat, beurre de cacao, sucre, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, nappages et sauces à base de chocolat et/ou de cacao et/ou de thé, poudre de cacao, viennoiseries, produits de cacao, gâteaux et biscuits et pâtisseries au chocolat, biscuits au thé, décorations comestibles pour gâteaux, chocolat au lait (boisson), infusions non médicinales, épices, préparations à base de thé autres qu'à usage médical, produits pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles.

Boissons non alcooliques, boissons de fruits, eaux minérales, eaux gazeuses ; jus de fruits, limonades, sodas, bières, sirops, jus de pommes, jus de raisins, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées), eaux de source.

Service de restauration (repas), service de traiteur, service de salons de thé, service de dégustation de produits alimentaires.