Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Antenna HCD
PELLET Yves Lucien

Numéro de dépôt :
3196437
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2012
Antenna HCD de PELLET Yves Lucien

Présentation de la marque Antenna HCD

Déposée le 22 novembre 2002 par PELLET Yves Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Antenna HCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est PELLET Yves Lucien domicilié(e) 1090, route de Bellevue,01280 PREVESSIN-MOËNS - 01280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Pellet domicilié(e) 1090, route de Bellevue,01280 PREVESSIN-MOËNS - 01280 - France.

La marque Antenna HCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Antenna HCD est expirée depuis le 22 novembre 2012.


PELLET Yves Lucien - 1090, route de Bellevue,01280 PREVESSIN-MOËNS - 01280 - France


Yves Pellet - 1090, route de Bellevue,01280 PREVESSIN-MOËNS - 01280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Générateur par électrolyse de solution d'hypochlorite de sodium.