Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI DES FORMATIONS À LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL "La responsabilité de chacun pour la sécurité de TOUS"
PELLET Marc Bernard Pierre

Numéro de dépôt :
98762518
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI DES FORMATIONS À LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL "La responsabilité de chacun pour la sécurité de TOUS"

Déposée le 1 décembre 1998 par PELLET Marc Bernard Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI DES FORMATIONS À LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL "La responsabilité de chacun pour la sécurité de TOUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est PELLET Marc Bernard Pierre, domicilié(e) Rue du Haut Pénestin, 56760 PENESTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELLET Marc - France.

La marque CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI DES FORMATIONS À LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL "La responsabilité de chacun pour la sécurité de TOUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI DES FORMATIONS À LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL "La responsabilité de chacun pour la sécurité de TOUS" est expirée depuis le 1 décembre 2008.


PELLET Marc Bernard Pierre - Rue du Haut Pénestin, 56760 PENESTIN - France


PELLET Marc - France


Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318608 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.