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Marques déposées par monsieur PELLET Luc
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TELECOPIEUSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TELECOPIEUSE
M. PELLET Luc

Numéro de dépôt :
4159741
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2025
TELECOPIEUSE de PELLET Luc

Présentation de la marque TELECOPIEUSE

Déposée le 24 février 2015 par monsieur PELLET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TELECOPIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est monsieur PELLET Luc domicilié(e) 113 rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELLET Luc domicilié(e) 113 rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque TELECOPIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELECOPIEUSE arrivera à expiration en date du 24 février 2025.


M. PELLET Luc - 113 rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. PELLET Luc - 113 rue de Saint Cyr - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Appareils et instruments pour la commande à distance d'appareils électriques ; toutes sortes de télécommandes, émetteurs et récepteurs radio ou infrarouge, télécommandes à distance, dispositifs et boîtiers électroniques ou électriques de commandes à distance ; tous ces produits étant exclusivement destinés à la commande de motorisations électriques de portes, portails ou barrières.