Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Telecommande.com
PELLET Luc

Numéro de dépôt :
3154211
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/03/2012
Telecommande.com de PELLET Luc

Présentation de la marque Telecommande.com

Déposée le 18 mars 2002 par PELLET Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Telecommande.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est PELLET Luc domicilié(e) 74, avenue du 8 mai 1945,69120 VAUX EN VELIN - 69120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

La marque Telecommande.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Telecommande.com est expirée depuis le 18 mars 2012.


PELLET Luc - 74, avenue du 8 mai 1945,69120 VAUX EN VELIN - 69120 - France


MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Dispositifs de commande de machines ou de moteurs Armoires de distribution [électricité], dispositif de commande pour ascenseur, pour portails ; dispositif électrique pour l'ouverture des portes ; appareil permettant la commande à distance, de tout système ou appareillage, par liaison radioélectrique ou rayonnement Infrarouge ; caméra vidéo, commutateurs, émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques, boites de jonction [électricité], lecteurs de disques compacts, magnétoscopes, appareils de radio, récepteurs [audio, vidéo], régulateurs [variateurs] de lumière, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, appareils de téléguidage ; armoire de commande destinée à l'ouverture électrique de portails, battants et portes de garages. : prestations de services pour l'ouverture de serrure.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.