Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Just'O Miel
Mme pellet dominique

Numéro de dépôt :
3952743
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
Just\'O Miel de pellet dominique

Présentation de la marque Just'O Miel

Déposée le 11 octobre 2012 par madame pellet dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Just'O Miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est madame pellet dominique domicilié(e) viduc - 33580 - MONSEGUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Pellet Dominique domicilié(e) viduc - 33580 - MONSEGUR - France.

La marque Just'O Miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Just'O Miel est expirée depuis le 11 octobre 2022.

pellet dominique a également déposé les autres marques suivantes : L'atelier du Miel


Mme pellet dominique - viduc - 33580 - MONSEGUR - France


Mme Pellet Dominique - viduc - 33580 - MONSEGUR - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.