SEXTANT
Présentation de la marque SEXTANT
Déposée le 14 décembre 1998 par PELLET CHRISTIAN, BEAUVOIS LANGLOIS Anne-Florence, BEAUVOIS ULYSSE, BEAUVOIS MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEXTANT »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEXTANT est expirée depuis le 14 décembre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Inscription le 15 mai 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°501783 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-05-15
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407535 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-05-15
Inscription le 17 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529909 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17
Errata sur les inscriptions - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 17 mars 2014 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°620471 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625572 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 25 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773434 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25