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Marques déposées par PELLET CHRISTIAN
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SEXTANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEXTANT
PELLET CHRISTIAN
BEAUVOIS LANGLOIS Anne-Florence
BEAUVOIS ULYSSE
BEAUVOIS MARINE

Numéro de dépôt :
98764038
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/12/2018

Présentation de la marque SEXTANT

Déposée le 14 décembre 1998 par PELLET CHRISTIAN, BEAUVOIS LANGLOIS Anne-Florence, BEAUVOIS ULYSSE, BEAUVOIS MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEXTANT »

Les déposants sont PELLET CHRISTIAN domicilié(e) 29 rue Victor Hugo - 95300 - PONTOISE - France, BEAUVOIS LANGLOIS Anne-Florence domicilié(e) 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL - France, BEAUVOIS ULYSSE domicilié(e) 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL - France, BEAUVOIS MARINE domicilié(e) 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEXTANT est expirée depuis le 14 décembre 2018.


PELLET CHRISTIAN - 29 rue Victor Hugo - 95300 - PONTOISE - France

BEAUVOIS LANGLOIS Anne-Florence - 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL - France

BEAUVOIS ULYSSE - 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL - France

BEAUVOIS MARINE - 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - RUEIL - France


NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 15 mai 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°501783 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-05-15

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2009 n°2407535 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-05-15

Inscription le 17 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529909 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 17 mars 2014 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°620471 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625572 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 25 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773434 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

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