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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC
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PELLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PELLET
PELLET ASC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3543183
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/12/2017
PELLET de PELLET ASC

Présentation de la marque PELLET

Déposée le 11 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PELLET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC domicilié(e) Z.I. de Chapotin,69970 CHAPONNAY - 69970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 425 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLET est expirée depuis le 11 décembre 2017.

PELLET ASC a également déposé les autres marques suivantes : PELLET , ARSIS , PELLET , PELLET , PELLET


PELLET ASC Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Chapotin,69970 CHAPONNAY - 69970 - France - SIREN 390425197


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Appareils et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires, baignoires pour bains de siège, installations de bains, bidets, lavabos, cabines de douches, douches, éviers, sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), urinoirs, réservoirs de chasses d'eau, chasses d'eau, tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, robinets et brise-jets, appareils pour sécher les mains, appareils pour laver les mains et sécher les mains, sécheurs de linge électriques, séchoirs, sèche-cheveux, planches de bain.

Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches.

Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, pots de chambres, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateur et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.