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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC
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PELLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PELLET
PELLET ASC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1503831
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2018
PELLET de PELLET ASC

Présentation de la marque PELLET

Déposée le 12 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELLET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELLET ASC domicilié(e) Z.I. de Chapotin,69970 CHAPONNAY (dossier no 2381556) - 69970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 425 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2381556) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PELLET est expirée depuis le 12 décembre 2018.

PELLET ASC a également déposé les autres marques suivantes : PELLET , ARSIS , PELLET , PELLET , PELLET


PELLET ASC Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Chapotin,69970 CHAPONNAY (dossier no 2381556) - 69970 - France - SIREN 390425197


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2381556) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381556 - Publication au BOPI 2008-08-05

Renouvellement sans limitation n°2132808 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 10 juin 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394256 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335327 - Publication au BOPI 2001-11-20

Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verre, porte-savons, porte brosses à dents, porte-éponges;distributeurs de papiers, porte-rideaux de douche;porte-peignoirs, consoles d'étagères, galeries d'étagères;agrafes de glaces;tirettes de W.C., guide-chaîne de W.C.et plus généralement tous articles sanitaires, de salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, W.C..

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.