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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELLERIN SERVICES PARTENARIAT
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SCD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCD
PELLERIN SERVICES PARTENARIAT, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3882220
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/12/2021
SCD de PELLERIN SERVICES PARTENARIAT

Présentation de la marque SCD

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELLERIN SERVICES PARTENARIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELLERIN SERVICES PARTENARIAT domicilié(e) 31 RUE FAIDHERBE - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 062 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELLERIN SERVICES PARTENARIAT domicilié(e) 31 RUE FAIDHERBE - 59000 - LILLE - France.

La marque SCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCD est expirée depuis le 16 décembre 2021.


PELLERIN SERVICES PARTENARIAT, S.A.R.L - 31 RUE FAIDHERBE - 59000 - LILLE - France - SIREN 479062515


PELLERIN SERVICES PARTENARIAT - 31 RUE FAIDHERBE - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).