Déposée le 21 novembre 1991 par PELLERIN Albert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PELLERIN Albert, domicilié(e) 6, rue Augustin Thierry, 92400 Courbevoie (dossier no 2207020) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PELLERIN Albert domicilié(e) (dossier no 2207020) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711026.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLERIN Albert - 6, rue Augustin Thierry, 92400 Courbevoie (dossier no 2207020) - France
PELLERIN Albert - (dossier no 2207020) - France
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2001 n°2207020 - Publication au BOPI 2001-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Amulettes, articles de bijouterie, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, breloques, broches, épinglettes, epingles de cravate, fixe cravate, médailles, médaillons, pendentifs, chevalières, bracelets tous ces produits en Or, ou en argent, ou en vermeil, ou plaqué, ou verrerie ou métal commun.Objets d'art en métaux précieux, boucles en métaux précieux.Faïence, mosaïque en verre non pour la construction, opalines, porcelaines, vases sacrés, objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre.Bannières, Calicots, Drapeaux, Fanions. Blouses, Ceintures, Châles, Cravate Echarpes, Foulards, Sous-vêtement, Vêtements
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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