Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ES 22
M. Pellerin (Albert)

Numéro de dépôt :
964018
Date de dépôt :
22/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ES 22

Déposée le 22 juin 1976 par monsieur Pellerin (Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ES 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pellerin (Albert domicilié(e) 31-35, rue Lambrechts, Courbevoie (Hauts de Seine). - France.

La marque ES 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ES 22 est expirée depuis le 22 juin 1986.

Pellerin (Albert a également déposé les autres marques suivantes : ANTISTATYL , ES 22 , (Marque figurative) , LES CAHIERS DE LA PRESSE REGIONALE C. P. R. , DIEU EST UN , EAU DE PELLERIN , CROC'POLLU ES 22 , LE MONOTHEISME , CULTURLOTO , ESPION


M. Pellerin (Albert) - 31-35, rue Lambrechts, Courbevoie (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Appareil économiseur d'essence et anti-pollution.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.