Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) PELLENC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VINION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELLENC domicilié(e) Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 061 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER domicilié(e) 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque VINION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLENC, Société Anonyme - Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 305061186
CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER - 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 16 janvier 2019 - Changement de forme juridique n°745734 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Machines agricoles et grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement ; machines de taille, de prétaillage, d'écimage, d'élagage, d'andainage, de cueillette, de récolte, machines à vendanger, machines de tri pour l'agriculture, l'industrie, le triage des déchets ; machines pour le palissage et l'attachage de la vigne et des plantes ; machines d'égrappage ; pressoirs ; machines d'effeuillage ; châssis multifonctionnel pour l'agriculture ; porte-outils multifonctionnel pour engins porteurs (tracteurs) ; vibreurs pour la récolte de petits fruits ; machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ; dispositifs de guidage de machines ; machines de culture du sol ; machines pour la pulvérisation d'engrais ou de produits de traitement pour l'agriculture ; instruments agricoles autres que ceux actionnés à la main ; arracheuses (machines) ; batteuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses, moissonneuses-lieuses ; bouldozeurs ; bouteurs (bouldozeurs) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses ; cisailles et sécateurs électriques ; ciseaux de machines ; faucheuses ; couteaux de faucheuses ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; scies (machines), scies à chaîne ; machines d'extraction d'oléagineux ; machines d'extraction de jus ou d'huile pour centrifugation ; outils électriques, vibreurs électriques portatifs pour la récolte de petits fruits ; outils pour machines de culture du sol ; moteurs électriques pour outils et machines agricoles ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils agricoles à main actionnés manuellement ; sécateurs ; outils pour l'attachage de la vigne et des plantes ; ceintures porte-outils, ceintures porte-batteries ; bêches ; cisailles ; ciseaux ; couperets ; coupoirs ; déplantoirs ; fauchettes ; faucilles ; fourches ; haches ; hachettes ; outils à la main pour le jardinage actionnés manuellement ; machettes ; outils à main actionnés manuellement ; sapes (petites faux) ; serpes ; serpettes ; trépans (outils) ; coupe-haies ; coupe-herbes ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; appareils et instruments de spectographie infra-rouge ; instruments d'opto-électronique pour la détection moléculaire ; ceintures corporelles spécialement conçues pour porter des batteries électriques (partie de batteries).
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