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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PELLENC
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SELECTIV'PROCESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTIV'PROCESS
PELLENC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3531774
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/10/2027
SELECTIV\'PROCESS de PELLENC

Présentation de la marque SELECTIV'PROCESS

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) PELLENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SELECTIV'PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELLENC domicilié(e) Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 061 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque SELECTIV'PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTIV'PROCESS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

PELLENC a également déposé les autres marques suivantes : PRECISION VITICULTURE , OPTIMUM BY PELLENC , VINION , SPECTRON , VITICULTURE DE PRECISION , OLIVION , OENOLOGIE DE PRECISION , TRANSMISSION MAX.TORQUE , PRECISION OENOLOGY ,


PELLENC, Société Anonyme - Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 305061186


CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655421 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Inscription le 16 janvier 2019 - Changement de forme juridique n°745734 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Machines agricoles et grands instruments pour l'agriculture ; machines de taille, de prétaillage, d'écimage, d'élagage, d'andainage, de cueillette, de récolte, machines à vendanger, machines de tri pour l'agriculture, l'industrie, le triage des déchets ; machines pour le palissage et l'attachage de la vigne et des plantes ; machines d'égrappage ; pressoirs ; machines d'effeuillage ; châssis multifonctionnel pour l'agriculture ; porte-outils multifonctionnel pour engins porteurs (tracteurs) ; vibreurs pour la récolte de petits fruits ; machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ; dispositifs de guidage de machines ; machines de culture du sol ; machines pour la pulvérisation d'engrais ou de produits de traitement pour l'agriculture ; instruments agricoles autres que ceux actionnés à la main ; arracheuses (machines) ; batteuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses, moissonneuses-lieuses ; bouldozeurs ; bouteurs (bouldozeurs) ; broyeurs (machines) ; broyeurs d'ordures ; centrifugeuses ; cisailles électriques ; ciseaux de machines ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs (machines), rouleaux compresseurs ; concasseurs ; coupe-racines (machines) ; coupeuses (machines) ; éplucheuses (machines) ; faucheuses ; couteaux de faucheuses ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; scies (machines), scies à chaîne ; machines d'extraction d'oléagineux ; machines d'extraction de jus ou d'huile pour centrifugation ; pièces détachées et de rechange de ces produits.