Déposée le 29 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) PELLENC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PELLENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELLENC domicilié(e) Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 061 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque PELLENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLENC, Société Anonyme - Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 305061186
CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°557916 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-10
Inscription le 26 septembre 2011 - Concession de licence n°559503 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-26
Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570738 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2016 n°2608077 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-26
Inscription le 16 janvier 2019 - Changement de forme juridique n°745734 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Machines agricoles et grands instruments pour l'agriculture ; machines de taille, de prétaillage, d'écimage, d'élagage, d'andainage, de cueillette, de récolte, machines à vendanger, machines de tri pour l'agriculture, l'industrie, le triage des déchets ; machines pour le palissage et l'attachage de la vigne et des plantes ; machines d'égrappage ; pressoirs ; machines d'effeuillage ; châssis multifonctionnel pour l'agriculture ; porte-outils multifonctionnel pour engins porteurs (tracteurs) ; vibreurs pour la récolte de petits fruits ; machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ; dispositifs de guidage de machines ; machines de culture du sol ; machines pour la pulvérisation d'engrais ou de produits de traitement pour l'agriculture ; instruments agricoles autres que ceux actionnés à la main ; arracheuses (machines) ; batteuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses, moissonneuses-lieuses ; bouldozeurs ; bouteurs (bouldozeurs) ; broyeurs (machines) ; broyeurs d'ordures ; centrifugeuses ; cisailles électriques ; ciseaux de machines ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs (machines), rouleaux compresseurs ; concasseurs ; coupe-racines (machines) ; coupeuses (machines) ; éplucheuses (machines) ; faucheuses ; couteaux de faucheuses ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; scies (machines), scies à chaîne ; machines d'extraction d'oléagineux ; machines d'extraction de jus ou d'huile pour centrifugation ; pièces détachées et de rechange de ces produits.
Outils et instruments à main ; outils agricoles ; outils électriques, vibreurs électriques portatifs pour la récolte de petits fruits ; sécateurs ; outils pour l'attachage de la vigne et des plantes ; ceintures porte-outils, ceintures porte-batteries ; outils pour machines de culture du sol ; bêches ; cisailles ; ciseaux ; couperets ; coupoirs ; déplantoirs ; fauchettes ; faucilles ; fourches ; haches ; hachettes ; outils à la main pour le jardinage actionnés manuellement ; machettes ; outils à main actionnés manuellement ; sapes (petites faux) ; serpes ; serpettes ; trépans (outils) ; coupe-haies ; coupe-herbes ; marteaux-piqueurs électriques ; balayeuse de ville portative ; pièces détachées et de rechange de ces produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; moteurs électriques pour outils et machines agricoles ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; appareils et instruments de spectographie infra-rouge ; instruments d'opto-électronique pour la détection moléculaire.
Agrafes et liens non métalliques pour usages agricoles.
Assurances ; affaires, opérations et transactions financières ; services de financement ; constitution et investissement de capitaux ; constitution et placement de fonds ; agences immobilières ; location d'exploitation agricoles ; informations, conseils et consultations en matière financière et d'assurances ; services d'ingénierie de sécurité liés à l'assurance ; services financiers liés à l'assurance rendus notamment à des sociétés, des entreprises commerciales et des particuliers ; services financiers rendus à des sociétés, des entreprises commerciales et des particuliers ; courtage sur transactions de matières premières et de marchandises ; services de courtage et de négociation en titres et valeurs ; courtage et négociation en bourse ; services de cautions (garanties) ; informations, renseignements, conseil et consultation en matière de placements ; gestion de placements ; constitution, placement et gérance de fonds communs de placement ; gestion de titres ou instruments financiers ; informations, conseil et assistance en matière de gestion financière, d'ingénierie financière, notamment pour l'acquisition, la fusion, la cession d'entreprises ; services de recherche d'investisseurs et de constitution de capitaux pour montages financiers ; services destinés à faciliter le financement d'entreprises.
Recherche et développement de nouveaux produits ; recherche en mécanique ; services d'ingénieurs se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; dessin industriel ; études de projets techniques ; ingénierie, ingénierie industriel, ingénierie pour les centres de tri des déchets ; essai de matériaux ; recherches en mécaniques.
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