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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PELLENC
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PELLENC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PELLENC
PELLENC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1233552
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2023

Présentation de la marque PELLENC

Déposée le 15 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) PELLENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELLENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELLENC domicilié(e) Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 061 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque PELLENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PELLENC est expirée depuis le 15 avril 2023.

PELLENC a également déposé les autres marques suivantes : PRECISION VITICULTURE , OPTIMUM BY PELLENC , VINION , SPECTRON , VITICULTURE DE PRECISION , SELECTIV'PROCESS , OLIVION , OENOLOGIE DE PRECISION , TRANSMISSION MAX.TORQUE , PRECISION OENOLOGY


PELLENC, Société Anonyme - Quartier Notre Dame - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 305061186


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Inscription le 25 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57841 - Publication au BOPI 1991-11-25

Renouvellement sans limitation n°2017514 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 25 juillet 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°174845 - Publication au BOPI 1994-07-25

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2002 n°2229399 - Publication au BOPI 2002-10-18

Inscription le 10 août 2011 - Transmission totale de propriété n°557916 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-10

Inscription le 26 septembre 2011 - Concession de licence n°559503 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-26

Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570738 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517789 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03

Inscription le 16 janvier 2019 - Changement de forme juridique n°745734 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Machines agricoles et grands instruments pour l'agriculture;machines de taille, d'écimage, d'élagage, d'andainage, de cueillette, de récolte;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres).Outils et instruments à main;outils agricoles; sécateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).