Déposée le 15 février 2016 par la Société Anonyme (SA) PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PELLENC ST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES domicilié(e) 125 rue François Gernelle, BP 124 - 84124 - PERTUIS Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 267 885 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque PELLENC ST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLENC SELECTIVE TECHNOLOGIES, SA - 125 rue François Gernelle, BP 124 - 84124 - PERTUIS Cedex 4 - France - SIREN 435267885
NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que ceux de véhicules terrestres) ; installations et équipements de triage et de séparation des déchets ; machines, moteurs et pompes à air comprimé ; machines soufflantes ; souffleries d'aspiration ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; installations pneumatiques de transport par tubes ; tapis roulant ;
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; systèmes (appareils) de reconnaissance optique ; scanners ; lecteurs optiques ; scanners optiques ; lampes optiques ; émetteurs-récepteurs optiques ; armoires de distribution pour l'électricité ; armoires électriques de commutateurs ; appareils de spectrométrie ; appareils de détection ; appareils à rayons X à usage industriel ; logiciels.
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