Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINE DE SOLEIL LA MODE ENFANTINE PROVENCALE NICE-COTE D'AZUR
PELLEGRINI SONIA
PELLEGRINI GILLES

Numéro de dépôt :
95584092
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2005

Présentation de la marque GRAINE DE SOLEIL LA MODE ENFANTINE PROVENCALE NICE-COTE D'AZUR

Déposée le 1 août 1995 par PELLEGRINI SONIA et PELLEGRINI GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINE DE SOLEIL LA MODE ENFANTINE PROVENCALE NICE-COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Les déposants sont PELLEGRINI SONIA, domicilié(e) 5, AVENUE LE MESNIL, 06200 NICE - France et PELLEGRINI GILLES, domicilié(e) 125, RUE DE FRANCE, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gilles PELLEGRINI - France.

La marque GRAINE DE SOLEIL LA MODE ENFANTINE PROVENCALE NICE-COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE DE SOLEIL LA MODE ENFANTINE PROVENCALE NICE-COTE D'AZUR est expirée depuis le 1 août 2005.


PELLEGRINI SONIA - 5, AVENUE LE MESNIL, 06200 NICE - France

PELLEGRINI GILLES - 125, RUE DE FRANCE, 06000 NICE - France


Mr Gilles PELLEGRINI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Produits de Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Meubles.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].