Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALL
Numéro de dépôt :
1559163
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/1999
Présentation de la marque BALL
Déposée le 3 novembre 1989 par monsieur PELLEGRIN Georges - Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58125 - Publication au BOPI 1991-12-05