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Marques déposées par PELLE MICHEL
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CHATEAU DE JAYLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE JAYLE
PELLE MICHEL

Numéro de dépôt :
93482645
Date de dépôt :
31/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2023

Présentation de la marque CHATEAU DE JAYLE

Déposée le 31 août 1993 par PELLE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE JAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est PELLE MICHEL domicilié(e) 1 ET 2 JAYLE - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PELLE domicilié(e) 1 ET 2 JAYLE - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France.

La marque CHATEAU DE JAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE JAYLE est expirée depuis le 31 août 2023.


PELLE MICHEL - 1 ET 2 JAYLE - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France


MICHEL PELLE - 1 ET 2 JAYLE - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2003 n°2247399 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2013 n°2534636 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-04

Inscription le 19 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780635 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-19

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommé "Chateau de Jayle"