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Marques déposées par monsieur PELLÉ Michel
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CHATEAU DE JAYLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE JAYLE
Monsieur PELLÉ Michel, Saint Martin-de-Sescas, 33490 St Macaire.

Numéro de dépôt :
1233827
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/1993
CHATEAU DE JAYLE de PELLÉ Michel

Présentation de la marque CHATEAU DE JAYLE

Déposée le 20 avril 1983 par monsieur PELLÉ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE JAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PELLÉ Michel - France.

La marque CHATEAU DE JAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE JAYLE est expirée depuis le 20 avril 1993.

PELLÉ Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE JAYLE


Monsieur PELLÉ Michel, Saint Martin-de-Sescas, 33490 St Macaire. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

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