Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIC-PHYTO
PELLE Frédéric

Numéro de dépôt :
96619857
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
02/04/2006

Présentation de la marque ATLANTIC-PHYTO

Déposée le 2 avril 1996 par PELLE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « ATLANTIC-PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est PELLE Frédéric, domicilié(e) 17 Rue Marc Pourpe, 56100 LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELLE FREDERIC - France.

La marque ATLANTIC-PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC-PHYTO est expirée depuis le 2 avril 2006.

PELLE Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGE , CLUB PRIVILEGE


PELLE Frédéric - 17 Rue Marc Pourpe, 56100 LORIENT - France


PELLE FREDERIC - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353177 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical.Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, compotes, ufs lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.