Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES "ANCRES"
M. PELLE DENIS

Numéro de dépôt :
1630301
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2030

Présentation de la marque CHATEAU LES "ANCRES"

Déposée le 22 novembre 1990 par monsieur PELLE DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES "ANCRES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PELLE DENIS domicilié(e) 1 JAYLE, 33490 SAINT MARTIN DE SESCAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PELLE DENIS domicilié(e) 1 JAYLE, 33490 SAINT MARTIN DE SESCAS - France.

La marque CHATEAU LES "ANCRES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LES "ANCRES" arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.

PELLE DENIS a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR FRUITÉ , CHATEAU CHAMPS DE LUCAS , MariePierre


M. PELLE DENIS - 1 JAYLE, 33490 SAINT MARTIN DE SESCAS - France


M. PELLE DENIS - 1 JAYLE, 33490 SAINT MARTIN DE SESCAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2000 n°2181544 - Publication au BOPI 2000-09-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445233 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 19 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780636 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-19

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751828 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES ANCRES