Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RATEAU RAMASSEUR PELLARD
Numéro de dépôt :
1680995
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2001
Présentation de la marque RATEAU RAMASSEUR PELLARD
Déposée le 17 juillet 1991 par PELLARD GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RATEAU RAMASSEUR PELLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RATEAU RAMASSEUR PELLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATEAU RAMASSEUR PELLARD est expirée depuis le 17 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55