Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Epicuriens de France
Pélissier Pascal, Agissant pour le compte de la société Epicuriens de France en cours de formation
Chavent Stéphanie, Agissant pour le compte de la société Epicuriens de France en cours de formation

Numéro de dépôt :
3849641
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
Epicuriens de France de Pélissier Pascal

Présentation de la marque Epicuriens de France

Déposée le 28 juillet 2011 par Pélissier Pascal et Chavent Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Epicuriens de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Les déposants sont Pélissier Pascal, Agissant pour le compte de la société Epicuriens de France en cours de formation domicilié(e) 20, rue de la Fontaine Henri IV - 92370 - CHAVILLE - France et Chavent Stéphanie, Agissant pour le compte de la société Epicuriens de France en cours de formation domicilié(e) 20 rue de la Fontaine Henri IV - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pélissier – Chavent Pascal et Stéphanie domicilié(e) 20, rue de la Fontaine Henri IV - 92370 - CHAVILLE - France.

La marque Epicuriens de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epicuriens de France est expirée depuis le 28 juillet 2021.


Pélissier Pascal, Agissant pour le compte de la société Epicuriens de France en cours de formation - 20, rue de la Fontaine Henri IV - 92370 - CHAVILLE - France

Chavent Stéphanie, Agissant pour le compte de la société Epicuriens de France en cours de formation - 20 rue de la Fontaine Henri IV - 92370 - CHAVILLE - France


Pélissier – Chavent Pascal et Stéphanie - 20, rue de la Fontaine Henri IV - 92370 - CHAVILLE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Savons.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Maroquinerie, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres, (à l'exception de ceux pour la construction).

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ;

Tissus à usage textile, couvertures de lit ou de tables ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; regroupement pour le compte de tiers de divers (à l'exception de leur transport) produits de parfumerie et cosmétique, de coutellerie, de meubles, de verrerie, porcelaine, de linge de maison, de produits d'alimentation et de boissons, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente au détail de produits de maroquinerie, de bijoux, de joaillerie, de produits de lunetterie, de produits de papeterie, de stylos, de parapluies, de verrerie, de porcelaine, de linge de maison, d'articles vestimentaires et de chaussures.

Télécommunications ; communication via un livre électronique ; fourniture d'accès à l'Internet ; transmission d'images numériques et/ou de documents audio via des systèmes de télécommunication ; fourniture de télécommunication sans fil via des réseaux électroniques de communication ; transfert de messages numériques ; transmission de voix, du son et/ou des images par ordinateur ; fourniture d'accès à une plateforme de commerce électronique sur l'Internet ; transmission électronique sans fil de voix, données, télécopies, images et informations ; fourniture d'un accès à des réseaux informatiques publics et privés et à des banques de données ; télécommunications, en particulier services d'information et de communication basés sur le traitement de données pour groupes d'utilisateurs ouverts ou fermés ; transmission de sons, d'images et de données par tous les moyens de transmission ; services d'un portail sur l'Internet, à savoir fourniture d'accès à des informations concernant un ou plusieurs domaine(s), pour le compte de tiers ; Fourniture d'accès à des offres d'information via Internet.