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Marques déposées par monsieur PELISSIER Jean-Marie
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PEL'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEL'S
Monsieur PELISSIER Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1261263
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1994

Présentation de la marque PEL'S

Déposée le 14 février 1984 par monsieur PELISSIER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PELISSIER Jean-Marie domicilié(e) 56, cours Victor Hugo, 84600 VALREAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque PEL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEL'S est expirée depuis le 14 février 1994.

PELISSIER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE SIMIANE


Monsieur PELISSIER Jean-Marie - 56, cours Victor Hugo, 84600 VALREAS. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.