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Marques déposées par PELISSIER Jean- marie
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MARQUIS DE SIMIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SIMIANE
PELISSIER Jean- marie

Numéro de dépôt :
1206554
Date de dépôt :
10/05/1982
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/05/1992

Présentation de la marque MARQUIS DE SIMIANE

Déposée le 10 mai 1982 par PELISSIER Jean- marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MARQUIS DE SIMIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PELISSIER Jean- marie domicilié(e) 56, cours Victor Hugo, 84600 VALREAS. - France.

La marque MARQUIS DE SIMIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SIMIANE est expirée depuis le 10 mai 1992.

PELISSIER Jean- marie a également déposé les autres marques suivantes : PEL'S


PELISSIER Jean- marie - 56, cours Victor Hugo, 84600 VALREAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Produits et conserve d'origine végétale ou animale pour l'alimentation humaine et d'une façon générale les produits servant a l'alimentation humaine;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.