Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAPULCO
Monsieur PELISSIER Jean-François

Numéro de dépôt :
97681392
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque ACAPULCO

Déposée le 6 juin 1997 par monsieur PELISSIER Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACAPULCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est monsieur PELISSIER Jean-François domicilié(e) 3, Cité Riverain, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LEMALLE ET ASSOCIES - France.

La marque ACAPULCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPULCO est expirée depuis le 6 juin 2007.


Monsieur PELISSIER Jean-François - 3, Cité Riverain, 75010 PARIS - France


SARL LEMALLE ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 11 février 2002 - Gage constitué n°340916 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 11 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340914 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Logiciels informatiques Conception réalisation de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.