Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOR.PACK
PELISSIER INGENIERIE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3148310
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
FOR.PACK de PELISSIER INGENIERIE

Présentation de la marque FOR.PACK

Déposée le 13 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELISSIER INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOR.PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELISSIER INGENIERIE domicilié(e) Z.I. de la route de Chartres,28160 BROU - 28160 - France et immatriculée sous le numéro RCS B40 352 985 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang - BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.

La marque FOR.PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOR.PACK est expirée depuis le 13 février 2012.

PELISSIER INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : EASYFLOR


PELISSIER INGENIERIE (Société à Responsabilité Limitée) - Z.I. de la route de Chartres,28160 BROU - 28160 - France - SIREN B403529852


Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang - BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Papier d'emballage ; carton d'emballage ; emballages en carton ou en papier. Matières d'emballage en caoutchouc ou en matière plastique. Récipients d'emballage en matière plastique ou en bois. Emballage de produits ; empaquetage de marchandises.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.