Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fm2s
M. Pélissier Alain

Numéro de dépôt :
3904417
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/03/2022
fm2s de Pélissier Alain

Présentation de la marque fm2s

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur Pélissier Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « fm2s » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Pélissier Alain domicilié(e) 12 Rue Arnoud - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pélissier Alain domicilié(e) 12 Rue Arnoud - 69005 - LYON - France.

La marque fm2s a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fm2s est expirée depuis le 13 mars 2022.

Pélissier Alain a également déposé les autres marques suivantes : APPOLS


M. Pélissier Alain - 12 Rue Arnoud - 69005 - LYON - France


M. Pélissier Alain - 12 Rue Arnoud - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.