Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOCIAL +
M. PELISSIE Manuel

Numéro de dépôt :
4252868
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2026
SOCIAL + de PELISSIE Manuel

Présentation de la marque SOCIAL +

Déposée le 29 février 2016 par monsieur PELISSIE Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOCIAL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur PELISSIE Manuel domicilié(e) 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRIS PARIS PARMENTIER, M. PELISSIE Manuel domicilié(e) 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOCIAL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIAL + arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

PELISSIE Manuel a également déposé les autres marques suivantes : SOCIAL PLUS


M. PELISSIE Manuel - 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


AFRIS PARIS PARMENTIER, M. PELISSIE Manuel - 145 AVENUE PARMENTIER - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 16 juin 2016 - Retrait partiel n°672300 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Formation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; L'ensemble des services précité n'est jamais utilisé dans les domaines du divertissements, de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; stockage électronique de données ; L'ensemble des services précité n'est jamais utilisé dans les domaines du divertissements, de l'audiovisuel, de la télévision, du cinéma et du spectacle.