Déposée le 11 avril 2016 par monsieur PELISSARD Martin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ILLITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est monsieur PELISSARD Martin domicilié(e) 20 rue des Cordeliers - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX-ABOULKER Annie domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque ILLITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLITY arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.
M. PELISSARD Martin - 20 rue des Cordeliers - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme VIRIEUX-ABOULKER Annie - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 25 août 2016 - Retrait partiel n°678251 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25
Services de vente au détail ou en gros d'articles de puériculture et accessoires pour bébés et enfants à savoir de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), appareils d'éclairage, appareils de cuisson, baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, stérilisateurs pour biberons, lampes d'éclairage, veilleuses (lampes) pour enfants, bouillottes, humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, voitures d'enfants, poussettes, landaus, capotes de poussettes, housses de protection pour poussettes, ombrelles et parapluies à fixer sur des poussettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), cale-tête pour véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, meubles ; chaises hautes, lits pour enfants, lits pour bébés, barrières de lits, parcs pour bébés et jeunes enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), glaces (miroirs), cadres, oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), portemanteaux (meubles), trotteurs pour enfants, coffres à jouets ; lits pliants, lits transportables, tables de toilette, travailleuses (meubles), corbeilles en osier, transats pour enfants, linge de lit et de maison, parures de landaus et de lits, draps, draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; ciels de lit (textile), parures de berceaux, vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; vêtements ; chapellerie ; articles chaussants, layettes, jeux, ces produits n'étant pas en lien avec les jeux d'argent ; jouets, ces produits n'étant pas en lien avec les jeux d'argent ; peluches (jouets) poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu).
Services de location de poussettes pour enfants ; services de location de voitures d'enfants, de landaus, de poussettes repliables ou non ainsi que de leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussette, housses de protection pour poussettes, ombrelles à fixer sur des poussettes, parapluies à fixer sur des poussettes, filets pour poussettes ; location de sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), de ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), de cale-tête pour véhicules ; location de porte-enfants pour bicyclettes ; services de location d'appareils et installations d'éclairage, de lampes de chevet et de lampes pour appareils de projection, de stérilisateurs pour biberons, de chauffe-biberons électriques, de tire-laits, de cuiseurs, de cuiseurs vapeur, d'humidificateurs d'air, de balances (pèse-bébés) et de thermomètres non à usage médical ;
Services d'information aux parents sur le développement des enfants, sur la nutrition, la santé et la sécurité des enfants et autres thèmes connexes à la famille s'adressant aux parents ; services de formation et de conseils pour optimiser les compétences parentales ; services de location de jouets ;
Services de location de meubles, de parcs pour bébés, de meubles de toilettes pour bébés, de chaises hautes pour enfants, d'articles de literie, de berceaux, de lits pour enfants, de lits pliants, de lits transportables, de lits transportables en matières textiles sous forme de sac, de gigoteuses, de fauteuils, de sièges, de sièges pliants, de sièges basculants, de sièges à roulettes, de tables, de tables de toilette, de tables à langer, de travailleuses (meubles), de glaces (miroirs), de cadres (encadrement), de porte-vêtements, de portemanteaux, de trotteurs pour enfants, de transats pour enfants, de matelas, de matelas de voyage, de chaises ; services de location de bouteilles réfrigérantes, d'ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage, de chauffe-biberons, de stérilisateurs pour biberons et de sacs isothermes ;
Services de location de vêtements ; services de location de malles, de porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, de porte-bébés en tissu, de parapluies, de parasols, d'ombrelles, de trousses de voyage, de sacs de voyage, de coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », de trousses de voyage (maroquinerie), de valises, de porte-bébés, de sacoches pour porter les enfants, d'écharpes pour porter les bébés, de sacs kangourou [porte-bébés], de sacs à dos, de sacs pour poussettes ; location d'appareils pour la transmission des sons ou des images permettant la surveillance à distance des bébés.
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