Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERPEL MATHAY
PELIER Germain

Numéro de dépôt :
1063776
Date de dépôt :
10/02/1978
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD

Présentation de la marque GERPEL MATHAY

Déposée le 10 février 1978 par PELIER Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « GERPEL MATHAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PELIER Germain, domicilié(e) Sylvain, Olivier 2, Rue du Maquis Mathay - 25700 VALENTIGNEY - France.

La marque GERPEL MATHAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GERPEL MATHAY est expirée depuis le 10 février 1988.


PELIER Germain - Sylvain, Olivier 2, Rue du Maquis Mathay - 25700 VALENTIGNEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Bateaux de pêche et de sport, tous articles de sport et des skis

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].