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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELICAR
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NORMANDIE CARAMELS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMANDIE CARAMELS
PELICAR, SAS

Numéro de dépôt :
98748004
Date de dépôt :
28/08/1998
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
28/08/2028

Présentation de la marque NORMANDIE CARAMELS

Déposée le 28 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELICAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « NORMANDIE CARAMELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELICAR domicilié(e) Z.A. ISYPOLE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 111 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque NORMANDIE CARAMELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORMANDIE CARAMELS arrivera à expiration en date du 28 août 2028.

PELICAR a également déposé les autres marques suivantes : LA BISCUITERIE D'ISIGNY PAVE NORMAND FEUILLES D'ISIGNY , CARAMELS D'ISIGNY , NORMANDIE CARAMELS ISIGNY SUR MER , TRADITION NORMANDIE CARAMELS D'ISIGNY , LES HALLES D'ISIGNY , POP CORN AU CARAMEL D'ISIGNY


PELICAR, SAS - Z.A. ISYPOLE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 453111361


FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406036 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation le 4 août 2008 n°2381218 - Publication au BOPI 2008-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2018 n°2687004 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-05

Inscription le 24 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°770306 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-09-24

Confiserie à savoir caramels.