Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC TITRE EPARGNE CLUB
PELICAN S.A.R.L. La Manufacture

Numéro de dépôt :
97687544
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque TEC TITRE EPARGNE CLUB

Déposée le 15 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELICANLa Manufacture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEC TITRE EPARGNE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELICANLa Manufacture domicilié(e) 3, rue du Chêne Vert, 30133 LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 336 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELICAN SARL La Manufacture - France.

La marque TEC TITRE EPARGNE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC TITRE EPARGNE CLUB est expirée depuis le 15 juillet 2007.

PELICANLa Manufacture a également déposé les autres marques suivantes : PEC PLAN EPARGNE CLUB


PELICAN S.A.R.L. La Manufacture - 3, rue du Chêne Vert, 30133 LES ANGLES - France - SIREN 322336421


PELICAN SARL La Manufacture - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Café, thé, cacao. Assurances. Transport. Education, formation

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.