Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CAFE DU P'TIT MITRON
PELICAN ROUGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99810028
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/08/2019

Présentation de la marque LE CAFE DU P'TIT MITRON

Déposée le 31 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELICAN ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE CAFE DU P'TIT MITRON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PELICAN ROUGE domicilié(e) 26 – 28 avenue du Vieux Chemin de St-Denis - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 030 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAFE DU P'TIT MITRON est expirée depuis le 31 août 2019.

PELICAN ROUGE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAFÉ AUTUORI DEPUIS 1920


PELICAN ROUGE, Société par actions simplifiée - 26 – 28 avenue du Vieux Chemin de St-Denis - 92390 - VILLENEUVE LA GARENNE - France - SIREN 592030720


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416662 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28

Café.