PELICASES
Présentation de la marque PELICASES
Déposée le 30 octobre 1995 par la société PELICAN PRODUCTS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELICASES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PELICASES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PELICASES arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.
Inscription le 25 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242042 - Publication au BOPI 1997-08-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293644 - Publication au BOPI 2005-07-19
Inscription le 19 décembre 2005 - Gage constitué n°424616 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 19 décembre 2005 - Gage constitué n°424615 - Publication au BOPI 2005-12-19
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Inscription le 18 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555724 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-18
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600240 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21