CHATEAU SAINTE CROIX LE PATRIARCHE
Présentation de la marque CHATEAU SAINTE CROIX LE PATRIARCHE
Déposée le 21 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU SAINTE CROIX LE PATRIARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU SAINTE CROIX LE PATRIARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINTE CROIX LE PATRIARCHE est expirée depuis le 21 septembre 2021.
PELEPOL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02