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Marques déposées par madame PELENC SANDRINE
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CHATEAU DES BRIGANDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES BRIGANDS
Mme PELENC SANDRINE, Agissant pour le compte de la société SCEA PAPE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4051100
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
CHATEAU DES BRIGANDS de PELENC SANDRINE

Présentation de la marque CHATEAU DES BRIGANDS

Déposée le 29 novembre 2013 par madame PELENC SANDRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DES BRIGANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est madame PELENC SANDRINE domicilié(e) LA TUILIERE, 593 QUARTIER ESQUIROL - 83470 - POURCIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PELENC SANDRINE domicilié(e) LA TUILIERE, 593 QUARTIER ESQUIROL - 83470 - POURCIEUX - France.

La marque CHATEAU DES BRIGANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES BRIGANDS est expirée depuis le 29 novembre 2023.


Mme PELENC SANDRINE, Agissant pour le compte de la société SCEA PAPE en cours de formation - LA TUILIERE, 593 QUARTIER ESQUIROL - 83470 - POURCIEUX - France


Mme PELENC SANDRINE - LA TUILIERE, 593 QUARTIER ESQUIROL - 83470 - POURCIEUX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; malt ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appelation d'origine contrôlée.