Déposée le 24 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELANNE INSTRUMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PELANNE INSTRUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELANNE INSTRUMENTS domicilié(e) 3 RUE JEAN TALLIEN - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 151 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL PELANNE INSTRUMENTS domicilié(e) 3 RUE JEAN TALLIEN - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque PELANNE INSTRUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PELANNE INSTRUMENTS est expirée depuis le 24 septembre 2021.
PELANNE INSTRUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : PELANNE INSTRUMENTS
PELANNE INSTRUMENTS, SARL - 3 RUE JEAN TALLIEN - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 322151465
SARL PELANNE INSTRUMENTS - 3 RUE JEAN TALLIEN - 31200 - TOULOUSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2001 n°2205756 - Publication au BOPI 2001-09-18
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470751 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographique cinématographique, optique, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'enseignement, machine à calculer. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ( y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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