Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PEKMEZ PAUL

Numéro de dépôt :
92411181
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 1992 par PEKMEZ PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est PEKMEZ PAUL, domicilié(e) 67290 LA PETITE PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEKMEZ PAUL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411181.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 2002.

PEKMEZ PAUL a également déposé les autres marques suivantes : OLD TIME , LANDORA CLIMBING , AALSMEER GOLD , NAURA ROSE PEKMEZ , RUBY STAR ROSE PEKMEZ , ROSAPAYSAGE , ZINA ROSE PEKMEZ , CANTATE ROSE PEKMEZ , VELOURS PARFUME ROSE PEKMEZ , POT O'GOLD ROSE PEKMEZ


PEKMEZ PAUL - 67290 LA PETITE PIERRE - France


PEKMEZ PAUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Emballage en carton Roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants in vitro, boutures, greffons et écussons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.