Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEUS
PEIZERAT GWENDAL
PAROUTY OLIVIER
PONSIN FABRICE
BOURRET PIERRE

Numéro de dépôt :
3265449
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/12/2023
SOLEUS de PEIZERAT GWENDAL

Présentation de la marque SOLEUS

Déposée le 30 décembre 2003 par PEIZERAT GWENDAL, PAROUTY OLIVIER, PONSIN FABRICE, BOURRET PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Les déposants sont PEIZERAT GWENDAL domicilié(e) 557, Chemin des Brosses - 38790 - CHARANTONNAY - France, PAROUTY OLIVIER domicilié(e) 14, Place Humbert III - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAÔNE - France, PONSIN FABRICE domicilié(e) Le Parc de Chatenay noo 13 - 38540 - HEYRIEUX - France, BOURRET PIERRE domicilié(e) 7, Chemin du Grillon - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OXALYS AVOCATS, Maître Martin ARTRU domicilié(e) 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.

La marque SOLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEUS est expirée depuis le 30 décembre 2023.


PEIZERAT GWENDAL - 557, Chemin des Brosses - 38790 - CHARANTONNAY - France

PAROUTY OLIVIER - 14, Place Humbert III - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAÔNE - France

PONSIN FABRICE - Le Parc de Chatenay noo 13 - 38540 - HEYRIEUX - France

BOURRET PIERRE - 7, Chemin du Grillon - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


OXALYS AVOCATS, Maître Martin ARTRU - 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 17 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535736 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-17

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546366 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12

Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°656592 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Affaires (aide à la direction des–). affaires (conseils en organisation et direction des–). affaires (consultation pour la direction des–). affaires (consultation professionnelle d'–). affaires (expertises en–). Affaires (informations d'–). Affaires (investigations pour–). Affaires (recherches pour–). Affaires (renseignements d'–). Affaires artistiques (direction professionnelle des –). Affaires commerciales (estimation en–). Affichage. Agences d'import-export. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Aide à la direction des affaires. Analyse du prix de revient. Annonces publicitaires (diffusion d'–). Approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]. Bureaux de placement. Commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou–). Communications (transcription de–). Comptabilité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Consultation pour les questions de personnel. Consultation professionnelle d'affaires. Courrier publicitaire. Dactylographie (services de–). Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Diffusion [distribution] d'échantillons. Direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la–). Direction des affaires (aide à la–). Direction des affaires (consultation pour la–). Direction des affaires (services de conseils pour la–). Direction professionnelle des affaires artistiques. Distributeurs automatiques (location de–). Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Documentation publicitaire (mise à jour de–). Documents (reproduction de–). Déclarations fiscales (établissement de–). Décoration de vitrines. Démonstration de produits. Entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'–). Estimation en affaires commerciales. Expertises en affaires. Export (agences d'import–). Expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité. Fichier central (recueil de données dans un–). Fichier central (systématisation de données dans un–). Fichiers informatiques (gestion de–). Fiscales (établissement de déclarations–). Foires (organisation de–) à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Import-export (agences d'–). Industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou–). Informations commerciales (agences d'–). Informations d'affaires. Informations dans des fichiers informatiques (recherches d'–) [pour des tiers]. Investigations pour affaires. Journaux (services d'abonnement à des–) [pour des tiers]. Livres (tenue de–). Location d'espaces publicitaires. Location de machines et d'appareils de bureau*. Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Mannequins (services de–) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Marché (recherche de–). Marché (étude de–). Mise à jour de documentation publicitaire. Opinion (sondage d'–). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation des affaires (conseils en–). Personnel (consultation pour les questions de–). Personnel (recrutement de–). Personnel (sélection du–) par procédés psychotechniques. Placement (bureaux de–). Prix de revient (analyse du–). Projets [aide à la direction des affaires]. Promotion des ventes [pour des tiers]. Prévisions économiques. Psychotechniques (sélection du personnel par procédés–). Publication de textes publicitaires. Publicitaire (courrier–). Publicitaire (diffusion de matériel–) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Publicitaire (location de matériel–). Publicitaire (mise à jour de documentation–). Publicitaires (diffusion d'annonces–). Publicitaires (location d'espaces–). Publicitaires (publication de textes–). Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations–). Radiophonique (publicité–). Recherche de marché. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers]. Recherches pour affaires. Recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier central. Relations publiques. Relevés de comptes (établissement de–). Relogement pour entreprises (services de–). Renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Revues de presse (services de–). Réponse téléphonique (services de–) [pour abonnés absents]. Secrétariat (services de–). Sondage d'opinion. Statistique (information–). Systématisation de données dans un fichier central. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Tenue de livres. Transcription de communications. Télévisée (publicité–). Ventes (promotion des–) [pour des tiers]. Vitrines (décoration de–). Vérification de comptes. Échantillons (diffusion [distribution] d'–). Étude de marché. Gestion administrative Audit d'organisation des affaires. Accidents (assurance contre les–). Affaires bancaires. Affaires financières. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Agricoles (location d'exploitations–). Analyse financière. Appartements (location d'–). Assurances (consultation en matière d'–). Assurances (informations en matière d'–). Bancaires (affaires–)]. Baux (établissement de–). Biens immobiliers (affermage de–). Biens immobiliers (courtage en–). Biens immobiliers (gérance de–). Biens immobiliers (évaluation [estimation] de–). Collectes de bienfaisance. Constitution de capitaux. Consultation en matière d'assurances. Consultation en matière financière. Courtage en assurances. Courtage en biens immobiliers. Courtage en bourse. Estimations [financières assurances, banques, immobilier]. Estimations fiscales. Expertises fiscales. Fiduciaires (services–). Financement (services de–). Financière (consultation en matière–). Financières (affaires–). Financières (estimations–) [assurances, banques, immobilier]. Financières (informations–). Fiscales (estimations–). Fiscales (expertises–). Fortunes (gérance de–). Gérance d'immeubles. Gérance de biens immobiliers. Gérance de fortunes. Immeubles (gérance d'–). Immobiliers (gérance de biens–). Informations en matière d'assurances. Informations financières. Investissement de capitaux. Location d'exploitationsagricoles. Opérations financières. Parrainage financier. Placement de fonds. Transactions financières. Transfert électronique de fonds. Voyage (émission de chèques de–). Émission de chèques de voyage. Audit financier. Acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications. Affichage électronique (services d'–) [télécommunications]. Agences d'informations [nouvelles]. Agences de presse. Appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]. Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Dépêches (expédition de–). Dépêches (transmission de–). Expédition de dépêches. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Informations [nouvelles] (agences d'–). Jonction (services d'acheminement et de–) pour télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Location d'appareils pour la transmission de messages. Messagerie électronique. Messages (transmission de–). Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par–). Ordinateurs (communications par terminaux d'–). Presse (agences de–). Programmes de télévision (diffusion de–). Programmes radiophoniques (diffusion de–). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Satellite (transmission par–). Transmission de dépêches. Transmission de messages. Transmission de messages (location d'appareils pour la–). Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission de télécopies. Transmission de télégrammes. Transmission par satellite. Télex (services–). Télécommunications (informations en matière de–). Téléconférences (services de–). Télécopies (transmission de–). Télégrammes (transmission de–). Télégraphiques (communications–). Télégraphiques (services–). Téléphoniques (communications–). Téléphoniques (services–). Télévision (diffusion de programmes de–). Télévision par câbles. Émissions radiophoniques. Émissions télévisées. Académies [éducation]. Agences de modèles pour artistes. Artistes de spectacles (services d'–). Attractions (parcs d'–). Bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur–). Bandes vidéo (location de–). Bandes vidéo (montage de–). Bandes vidéo (production de films sur–). Bibliothèques Itinérantes (services de–). Camps de vacances (services de–) [divertissement]. Camps [stages] de perfectionnement sportif. Chronométrage des manifestations sportives. Clubs (services de–) [divertissement ou éducation]. Clubs de santé [mise en forme physique]. Colloques (organisation et conduite de–). Compétitions sportives (organisation de–). Concours (organisation de–) [éducation ou divertissement]. Conférences (organisation et conduite de–). Congrès (organisation et conduite de–). Correspondance (enseignement par–). Cours par correspondance. Culture physique. Divertissement. Divertissement (informations en matière de–). Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo. Enregistrements sonores (location d'–). Enseignement. Enseignement par correspondance. Exploitation d'installations sportives. Exploitation de parcours de golf. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs. Films (production de–). Formation pratique [démonstration]. Golf (exploitation de parcours de–). Gymnastique (enseignement de la–). Imagerie numérique (services d'–). Informations en matière d'éducation. Informations en matière de divertissement. Informations en matière de récréation. Instruction. Jeu (services de–) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Langage gestuel (interprétation du–). Livres (prêt de–). Livres (publication de–). Location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules]. Location d'équipements de plongée sous-marine. Location de bandes vidéo. Location de caméras vidéo. Location de courts de tennis. Location de stades. Loisirs (services de–). Loteries (organisation de–). Manifestations sportives (chronométrage des–). Maternelles (écoles–) [éducation]. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de bals. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours de beauté. Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Organisation de spectacles [services d'imprésarios]. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de symposiums. Organisation et conduite de séminaires. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Parcs d'attractions. Perfectionnement sportif (camps [stages] de–). Photographiques (reportages–). Physique (culture–). Planification de réceptions [divertissement]. Plongée sous-marine (location d'équipements de–). Production de films. Production de films sur bandes vidéo. Professionnelle (orientation–) [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de–). Prêt de livres. Publication de livres. Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Radio (location de postes de télévision et de–). Radiophonique (divertissement–). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et–). Reportages photographiques. Reporters (services de–). Réceptions (planification de–) [divertissement]. Récréation (informations en matière de–). Spectacles (organisation de–) [services d'imprésarios]. Spectacles (production de–). Spectacles (représentation de–). Spectacles (réservation de places de–). Sports (location d'équipement pour les–) [à l'exception des véhicules]. Stades (location de–). Symposiums (organisation et conduite de–). Séminaires (organisation et conduite de–). Textes (publication de–) autres que textes publicitaires. Télévisé (divertissement–). Vacances (services de camps de–) [divertissement]. Écoles maternelles [éducation]. Éducation. Éducation (informations en matière d'–). Épreuves pédagogiques. Formation des athlètes de haut niveau. Formation des personnels des établissement sportifs et de loisirs. Assistance à l'organisation de manifestations sportives. Organisations de manifestations sportives, de spectacles et de toutes actions de communication. Analyse chimique. Arbitrage (services d'–). Architecture. Bases de données (reconstitution de–). Chimique (analyse–). Conseils en construction. Construction (conseils en–). Construction (établissement de plans pour la–). Contrôle de qualité. Conversion de données et de programmes informatiques [autres que conversion physique]. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Dessin industriel. Duplication de programmes informatiques. Entretien (création et–) de sites web pour des tiers. Expertises [travaux d'ingénieurs]. Ingénierie. Installation de logiciels. Levés de terrain. Licences de propriété intellectuelle (concession de–). Location d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques. Logiciels (installation de–). Logiciels (mise à jour de–). Logiciels (élaboration [conception] de–). Logiciels d'ordinateurs (maintenance de–). Logiciels informatiques (location de–). Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Ordinateurs (consultation en matière d'–). Ordinateurs (location d'–). Ordinateurs (programmation pour–). Planification en matière d'urbanisme. Plans (établissement de–) [construction]. Programmation pour ordinateurs. Programmes informatiques (duplication de–). Projets techniques (étude de–). Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Recherches techniques. Reconstitution de bases de données. Terrain (levés de–). Élaboration [conception] de logiciels. Étalonnage [mesurage]. Étude de projets techniques. Vérification des équipements sportifs et de loisirs, en toute matière administrative, technique de respect des normes et réglements. Audit technique de structures sportives ou de loisirs. Civile (protection–). Consultation en matière de sécurité. Protection civile. Sécurité (consultation en matière de–). Audit en matière de sécurité des structures sportives ou de loisirs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.