Marque enregistrée - Marque en vigueur

SP PASSEDOUX SIMONE PEIRACHE
Mme. Peirache - Leconte Demarsy Simone

Numéro de dépôt :
4358873
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
SP PASSEDOUX SIMONE PEIRACHE de Peirache - Leconte Demarsy Simone

Présentation de la marque SP PASSEDOUX SIMONE PEIRACHE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par madame Peirache - Leconte Demarsy Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SP PASSEDOUX SIMONE PEIRACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est madame Peirache - Leconte Demarsy Simone domicilié(e) 130 b Chemin de la Vaccoune - 83190 - Ollioules - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Peirache - Leconte Demarsy Simone domicilié(e) 130 b Chemin de la Vaccoune - 83190 - Ollioules - France.

La marque SP PASSEDOUX SIMONE PEIRACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP PASSEDOUX SIMONE PEIRACHE arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.


Mme. Peirache - Leconte Demarsy Simone - 130 b Chemin de la Vaccoune - 83190 - Ollioules - France


Mme. Peirache - Leconte Demarsy Simone - 130 b Chemin de la Vaccoune - 83190 - Ollioules - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc ;

Vêtements ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.